Michel Laudet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Laudet
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Cannes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Michel Laudet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Cannes
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Laudet (Michel, André)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris. Officier du 14 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-14"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Michel Laudet
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
admission
13 Mars 200313/03/2003
De: Laudet (Michel)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
composition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Laudet (Michel, André)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 29 mai 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-29"
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Michel Laudet
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2001-01-09"
date_fin="2004-01-08"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Laudet (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2001-01-09"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 200016/06/2000
De: Laudet (Michel)
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
I. - Titulaires
a) Président
Groupe:
composition
19 Avril 200019/04/2000
De: Michel Laudet
substitut du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocat général
Remplace:
Mme Barrairon
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Laudet (Michel, André)
substitut du procureur général près d'une cour d'appel. Chevalier du 19 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
5 mars 1977
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-19"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Laudet (Michel)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue à l'article 1er du décret no 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Avril 199512/04/1995
De: Michel Laudet
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Bouazzouni
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.